Top menu

Informations légales 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.papillonsbleus-spezet.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association "Papillons Bleus de Spézet"- Mairie - 29540 Spézet
Créateur / webmaster : David Cochen - webmaster@papillonsbleus-spezet.com
Hébergeur : SAS OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Papillons Bleus de Spézet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Papillons Bleus de Spézet.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.